Mentions légales

1 – Éditeur du site

MY GENTLEDOG – SASU

• Capital social : 1 000 €
• SIRET : 992 524 892 00021
• TVA non applicable : article 293 B du CGI

Siège social :

Directrice de la publication : Clara Lacoste

Contact :

• E-mail : contact@my-gentledog.fr
• Téléphone : 07 78 75 72 74

Site internet : my-gentledog.fr

2 – Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Hostinger

3 – Activité

MY GENTLEDOG propose des prestations d’éducation canine et de comportement canin.

Les prestations sont réalisées :

• à domicile,
• en extérieur,
• ou dans tout lieu adapté à l’accompagnement.

Les informations présentées sur le site sont fournies à titre informatif et ne constituent pas une offre contractuelle.

Les modalités précises des prestations sont définies :

• lors des échanges avec le Client,
• dans les Conditions Générales de Vente,
• et dans le contrat de prestation signé entre les parties.

Les tarifs ne sont pas affichés publiquement sur le site internet et sont communiqués uniquement par échange direct.

4 – Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site :

• textes,
• photographies,
• vidéos,
• logo,
• éléments graphiques,
• structure,
• design,
• contenus pédagogiques,
• documents,
• et base de données,

est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, exploitation, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de MY GENTLEDOG, est strictement interdite.

Toute captation, enregistrement, reproduction ou réutilisation des contenus pédagogiques, vidéos, exercices ou supports utilisés dans le cadre des prestations est également interdite sans autorisation préalable.

5 – Responsabilité

MY GENTLEDOG s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Toutefois, MY GENTLEDOG ne peut garantir :

• l’absence d’erreurs,
• l’exactitude exhaustive des contenus,
• ou l’absence d’interruption du site.

En conséquence, MY GENTLEDOG décline toute responsabilité :

• en cas d’indisponibilité du site,
• d’erreurs ou omissions,
• de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site,
• ou d’intrusion frauduleuse d’un tiers.

Le site internet a une vocation informative et ne remplace pas un échange direct ni un contrat signé entre les parties.

6 – Données personnelles – RGPD

Les données collectées via :

• les formulaires,
• le téléphone,
• les e-mails,
• ou tout échange avec MY GENTLEDOG,

sont utilisées uniquement pour :

• répondre aux demandes,
• organiser les prestations,
• assurer le suivi client,
• réaliser la facturation,
• et satisfaire aux obligations légales.

Les données ne sont ni revendues ni transmises à des tiers non autorisés.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), chaque utilisateur dispose :

• d’un droit d’accès,
• de rectification,
• de suppression,
• et d’opposition concernant ses données personnelles.

Toute demande peut être adressée à : contact@my-gentledog.fr

7 – Médiation à la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après réclamation écrite adressée à MY GENTLEDOG, le Client peut saisir gratuitement le médiateur suivant :

Site : MED CONSO DEV

8 – Conditions d’utilisation du site

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

9 – Assurance professionnelle

MY GENTLEDOG est assurée en Responsabilité Civile Professionnelle auprès de :

Hiscox France

• Police n° : RCPH278477232

Gestionnaire du contrat : Orus

Cette assurance couvre les activités déclarées de MY GENTLEDOG dans le cadre de son activité professionnelle.